Modèle de dénonciation d`un accord

Parmi les motifs qu`ils prévoient pour ce résultat, on trouve une analogie entre le droit coutumier et les lois conventionnelles et les prétensifs avantages fonctionnels du modèle. L`analogie de Bradley et de Gulati avec les traités implique cependant une grave distorsion du droit existant des accords internationaux, qui ne confère pas en fait un droit de rétractation unilatéral. Leur allégation concernant les avantages fonctionnels est également problématique: elle néglige la souplesse déjà suffisante de l`approche actuelle (qu`ils appellent la «vue obligatoire»). Enfin, les auteurs reconnaissent qu`un État exerçant le droit de révocation proposé susciterait une désapprobation internationale — une reconnaissance apparente des coûts de leur modèle à la communauté internationale. Dans l`ensemble, le cas de la “vue par défaut” n`a pas été fait. La Convention de Vienne reconnaît plusieurs circonstances différentes dans lesquelles une partie à un traité peut se retirer. Le premier est celui où le traité lui-même donne le droit de se retirer; en d`autres termes, la disposition de retrait a été prévue ou convenue par tous les signataires. L`intention peut être explicite ou implicite dans l`accord. Le second se produit lorsque les parties, à un moment donné après l`entrée en vigueur d`un traité, conviennent de mettre fin ou de suspendre l`application du traité. La troisième est celle où la Convention de Vienne elle-même reconnaît un droit de rétractation par application de la loi — en effet, en raison d`une règle juridique et indépendamment des intentions des parties.

L`article 56, paragraphe 1, intitulé «dénonciation ou retrait d`un traité ne contenant aucune disposition concernant la résiliation, la dénonciation ou le retrait», explique également que le retrait d`un traité n`est généralement pas possible à moins que le traité ne contienne une disposition pour sa résiliation. Elle indique qu`il y a des circonstances dans lesquelles une disposition de révocation qui n`est pas expressément énoncée dans le traité peut néanmoins être implicite: si l`on prend sérieusement l`argument selon lequel le droit coutumier et conventionnel est analogue, alors on ne vient pas à la conclusion que Bradley et Gulati atteindre. Accepter leur analogie impliquerait que la norme coutumière serait «unilatéralement révocable» seulement si: (1) au moment où elle a été formée, la révocabilité était l`intention des parties, soit explicitement, soit implicitement; (2) les parties ont en fait conclu ultérieurement à un accord selon lequel la norme coutumière en question devrait être révoquée; ou (3) une autre exception existait comme une question d`application de la Loi et non pas simplement comme une question de préférence unilatérale. Citation préférée: Lea Brilmayer & Isasias Yemane Tesfalidet, dénonciation du traité et «retrait» du droit international coutumier: une analogie erronée avec des conséquences dangereuses, 120 le lord juge Yale